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présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www!;aviron-grenoblois.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire
Aviron Grenoblois
37-39 Quai Jongkind
38000 Grenoble

Responsable de la publication
Kévin Billaud
(Le responsable de la publication peut être une personne physique ou morale.)

Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Crédits

  • Photos : Aviron Grenoblois ; Didier Clamens – www.didierclamens.com

  • Vertical Innovation : conseil et service en marketing

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉs

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L’Aviron Grenoblois s’efforce de mettre à disposition sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires qui lui transmettent ces informations.

Toutes les informations publiées sur le site aviron-grenoblois.com sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. De plus, elles ne sont pas exhaustives et sont communiquées sous réserve de modifications intervenues depuis leur mise en ligne.

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  • la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978,

  • la loi n° 2004-801 du 6 août 2004,

  • l’article L. 226-13 du Code pénal,

  • la Directive Européenne du 24 octobre 1995,

  • le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), entré en vigueur le 25 mai 2018.

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droit applicable et attribution de juridiction

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principales lois concernées

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

  • Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), entré en vigueur le 25 mai 2018.

LEXIQUE

  • Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.

  • Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).